PV CONSEIL du 11 avril 2013

PV CONSEIL du 28 mars 2013

PV CONSEIL du 21 02 13

avenant travaux local technique moulins la marche - COLAS

avenant travaux local technique Moulins la marche - SMA

contrat groupe statutaire

création dun comité de pilotage réseau chaleur

date des applications des rythmes scolaires

délégation du conseil au bureau

nomination dun élu représentant au CNAS

élection des membres socioprofessionnels au CA de lOffice du Tourisme

élection des membres élus au CA de lOffice du Trourisme

Compte rendu du conseil

Election de la commission d'appels d'offres

Election des délégués au GAL Pays d'ouche

Election des délégués au C.A. du Pays d'ouche

Election des membres au C.A. du CIAS

Modification du comité de pilotage du cinéma

acquisition de terrains par l'EPFN

avenant trx places - lot 2 - GARCZYNSKI - 9523.70

avenant trx places - lot 3 - VALLOIS - 3503.12

avenant trx Places - lot 5 - MATEX - 2513.00

avenant trx PSLA - lot 4 - CCV - 10361.38

avenant trx PSLA - LOR 3 - CCV - 2394.50

avenant trX PSLA - lot 2 - ROMAGNE - 53309.10

avenant trx PSLA - lot 6 - CCV - 8464.70

avenant trx PSLA - LOT 8 - R2C - 1711.93

avenant trx PSLA - lot 13 - levillain - 9786.27

avenant trx PSLA - lot 12 - MCTI - 9559.99

cession d'une parcelle de 5530 m² en ZI n° 1

convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour la réalisation du cinéma

convention de mise à disposition d'un technicien voirie à la cde de Moulins la Marche

convention rémunération déneigement

des prix des terrains en ZI n° 1

DM1

DM2

DM3

DM4

démarche dynamique de l'attractivité économique et territoriale

fixation des prix des terrains ZI n° 1

modification d'occupation de la brasserie Cap'orne

modification du contrat d'occupation de la brasserie cap'orne

PLACES avenant trx lot 3 - VALLOIS -3503

PLACES avenant trx lot 5 - MATEX - 2513.00

PLACES avenant trx lots 2 - GARCZYNSKI - 9523.70

projet de création des syndicats de l'avre et de l'iton

prolongation de la convention SAFER

prolongation du délai d'exécution du marché enduits déflaschages

PSLA avenant trx lot 3 - CCV - 2394.50

PSLA avenant trx lot 4 - CCV - 10361.38

PSLA avenant trx lot 6 - CCV - 8464.70

PSLA avenant trx lot 8 - R2C - 1711.93

PSLA avenant trx lot 9 - SMA - 3525.50

PSLA avenant trx lot 12 - MCTI - 9559.99

PSLA avenant trx lot 13 - LEVILLAIN - 9786.27

régularisation convention de mise à disposition

tarifs cap'forme et fitness à la piscine cap'orne

Zone Numérique Multi Services

déviation route de st evroult

Compte-rendu du conseil de communauté

Acquisition terrain annexe au stade

Admission en non valeur - ANOM

Admission en non valeur - PEPINIERES D'ENTREPRISES

Admission en non valeur - SPANC

Aide exceptionnelle au collège Dolto

Contrat groupe statutaire du personnel

Convention rénovation gare de l'Aigle

P.A.V.E

PSLA - Pénalités de retard - entreprise Romagné

Compte-rendu du conseil de communauté

Cinéma : création d'un comité de pilotage

Désignation dun délégué de la CDC dans le jury de concours du Cinéma

parking à st sulpice sur risle (BOHIN)

Quartier Blaizot - plan de financement relatif à l'aménagement de la gare routière

Répartitiondu F.P.I.C.

Tarif des boissons au bar du bowling

Voie verte

Compte-rendu du conseil de communauté

Avis sur le PLU de ST MICHEL THUBEUF

Création de la ZAC de la Frémondière

Dossier BOHIN - Avenant au contrat CONFINO

Dossier BOHIN - Avenant au contrat d'assistance à maîtrise d'oeuvre

Dossier BOHIN - Avenant au contrat du cabinet MANDON

Dossier BOHIN - Mandat pour le marché de muséographie

Mesure compensatoire - Retrait de la zone 2 AUZ du PLU de ST MICHEL THUBEUF

Pôle sportif - gymnase

Vente Parcelle à ST SYMPHORIEN - Extension F&M

affectattion des résultats de cloture 2011

bilan de gestion annuel 2012

charge de fonctionnement du PSLA par le CIAS

Contrats d'assurance des risques statuaires

Convention de mise disposition du PSLA au CIAS

Création d'un poste 20h office du tourisme

Evaluation du transfert de charge unicites casa

fisac

Vente parcelle St Symphorien - extension Frénéhard

Vote de la taxe teom 2012

Vote des comptes administratifs 2011

Vote des comptes de gestion 2011

Vote des subventions 2012

Vote du budget primitif 2012

Vote du taux des taxes 2012

Compte-rendu du conseil du 1er mars 2012

Actualisation des tarifs SPANC - redevance diagnostic

Amortissement des subventions d'équipement

Confirmation des votes du conseil du 29 09 11

Dde DETR - places europe boislandry

Demande de participation à un SCOT avec le perche

Demande de subvention du centre hospitalier

désignation de 2 délégués au bureau du SMIRTOM

Numérisation du cadastre

Participation à un SCOT avec le Perche

Places de l'Europe et Boislandry - demande de subvention DETR

Schéma d'aglomération - avenants au contrat MO

Compte-rendu conseil

Conseil du 1er décembre 2011

Compte-rendu du conseil

fusion CDC de Moulins à soumettre au C.D.C.I.

Cinéma

Adhésion et Siège solcial de l'Association ZI 1 2 3

Association PARRAIN PAR 2

Ajustement du plan de fiancement BOHIN

Avenant PISCINE - BEQUET - 0 €

Avenant STADE - PEINTURE RILLOISE moins value 3920.01 €

Avenant STADE - JULIEN ET LEGAULT moins value 4449.12 €

Avenant STADE - SEVIN plue value 3038.96 €

GARANTIE D'EMPRUNT

CONVENTION J. BUS

INDEMNITE DU RECEVEUR

RENUMERATION DENEIGEMENT

PLAN MARNIERES

Conseil du 7 juillet 2011

Compte rendu du conseil du 7 juillet 2011

Conseil du 26 mai 2011
Compte rendu du conseil du 26 mai 2011

Conseil du 21 avril 2011
Compte rendu du conseil du 21 avril 2011

Conseil du 24 mars 2011
Compte rendu du conseil du 24 mars 2011

• Conseil du 29 septembre 2011
• Avenant piscine Eiffage
  Avenant piscine MSC
  Avenant stade SMA
  Piscine: remboursement des abonnements aux abonnés
  Quartier Blaizot: acquisition d'un batiment au collège Molière
  DDE de subvention pour le pôle sportif gymnase
  SMIRTOM: éléction de deux nouveaux délégués
  Création d'un Schéma d'aménagement numérique
  

Conseil du 12 décembre 2010
Conseil du 12 décembre 2010

Conseil du 4 novembre 2010
Compte rendu conseil du 4 novembre 2010
Stade revetement
Abattement à la base taxe d'habitation annulation
Subven,tion exceptionnelle pays d'Ouche

Conseil du 7 octobre 2010
Taxe d'habitation
Assainissement collectif
Urbanisme
Plan de financement PSLA
Compte rendu conseil du 7 Octobre 2010

Conseil du 1er juillet 2010
Pépinières d'entreprise
Budget Meslin
Fermeture de la piscine de Rai Aube
Loyer Croccinelle
Schéma d'assainissement collectif
Voie verte de la Risle
Gare SNCF financement des travaux
Budget annexe PSLA
Lauréat concours schéma d'agglomération

Conseil du 6 mai 2010
Suppléant conseil de surveillance hopital
Titulaire conseil de surveillance hopital

Conseil du 8 avril 2010
Affectation des résultats 2009
Procès Verbal conseil du 8 Avril 2010

Conseil du 25 mars 2010
Création d'une AMAP
Garantie d'emprunt IMV Technologies

Conseil du 17 décembre 2009
Conseil du 17 décembre 2009

Conseil du 8 Octobre 2009
Procès Verbal
Budget annexe centre d'interpretation de l'aiguille
Budget supplémentaire piscine Cap Orne
Indemnité du receveur

Conseil du 05 mars 2009
Procès Verbal
Consultation lots VRD extension ZI n1 IMV
Choix maitre d'oeuvre extension ZI n1 IMV
Choix maitre d'ouvrage délégué
Concession publique d'aménagement extension ZI IMV

Conseil du 13 novembre 2008
CR conseil du 13 novembre 2008
Assurance du personnel
Délégué au syndicat d'initiative
Materiel informatique
Transfert compétence Urbanisme
Vente Finamur et Sogefimur
Décision modificative subvention exceptionnelle au CIAS
Piscine: fin de délégation
Vente Frenehard et Michaux

Conseil du 28 juin 2008
CR conseil 28 juin 2008
Mission d'étude nouveau pacte communautaire
Tarifs gens du voyage
Vestiaires tribunes
Avenant travaux aire d'accueil gens du voyage
Annexe 1
Annexe 2
Décisions modificatives

Conseil du 22 mai 2008
CR conseil du 22 mai 2008
Appel candidature DSP Cap Orne
Délégués SIRTOM
Délégation du conseil au président

Conseil du 10 avril 2008
CR conseil du 10 avril 2008
Commission d'appels d'offres
Membres élus office tourisme
Membres élus CIAS
Indemnités de fonctionnement

Conseil du 14 février 2008
Comptes administratifs 2006 des établissements annexes
Affection des résultats 2007
Acquisition ancien local DDE
Compte administratid CDC
Compte de gestion CDC
Compte de gestion des budgets annexes
Taux
Contrat groupe CDG
Plu de St Ouen sur Iton
Poste gens du voyage
Travaux cap orne

Conseil du 12 décembre 2007
Casernement des pompiers bail precaire
DM CDC
Voirie convention avec le conseil général
Travaux piscine cap orne
Projet Bohin
Vente anom
Travaux centre d'hebergement d'urgence
Révision pos St Michel Thuboeuf
Avenants GDV

Conseil du 4 octobre 2007
Avenant emprunt garanti Rai
Avenant coeur de bourg de St Martin
Attribution lot4 aire d'accueil des gens du voyage
Cession de la parcelle ZT29 la commune de St Sulpice
Compétence ZDE
Convention de mandatement avec la commune de St Ouen syur Iton
Convention fisac 2
Demande exceptionnelle piscine de Rai
DM crédit bail Meslin
Placement financier cap orne
Vente du local cap St Symphorien
DM CDC

Conseil du 28 juin 2007
Budget CDC
DM piscine cap orne
Schéma circulation ZI n1
SPANC diagnostics
Tourne a gauche saint Sulpice
Tourne a gauche sirtom
Maitrise d'oeuvre travaux caporne

Conseil du 3 mai 2007
Tourne a gauche Sirtom
Marchés de travaux gdv

Conseil du 29 mars 2007
Affection des résultats 2006
Aire d'accueil des gens du voyage
Attribution des subventions
Budgets primitifs
Convention établissement public foncier pour Bohin
Projet de maison médicale
Taux d'imposition 2007
Taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Taux piscine de Rai

Conseil du 8 mars 2007
Paiement vestiaire rugby
Compte administratif 2006
Vente Sofirme
Vente à la SCI de la Risle
Avenant n2 le cauche de la Sapaie
Vente à la SCI Jessica
Travaux pont de la forge a Irai
Maitrise d'oeuvre voirie 2007
Maitrise d'oeuvre tourne à gauche St Sulpice
Marché de travaux d'assainissement des chaussés et fossés
Schéma d'aménagement de l'agglomération aiglonne
Eclairage public et interet communautaire
Comptes administratifs 2006 des établissements annexes
Compte de gestion 2006 CDC
Comptes de gestion 2006 des établissements annexes